Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
Nom de l'association : Milieu Islam Mariage
Nature : Association à but non lucratif (loi 1901)
Site web : milieuislam-mariage.fr
Contact : via le formulaire de contact
2. Hébergement
Le site est hébergé par Railway (Railway Corp., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis). Railway est un service d'hébergement cloud conforme aux standards de sécurité en vigueur.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure) est la propriété exclusive de Milieu Islam Mariage. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
4. Responsabilité
Milieu Islam Mariage s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, l'association ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site. Les profils des membres sont vérifiés mais l'association ne peut garantir l'exactitude des informations renseignées par les utilisateurs.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité, conforme au RGPD (Règlement UE 2016/679).
6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Une question d'ordre légal ? Contactez-nous →